Déposée le 25 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONEPAR FRANCE GRAND PUBLIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-15 du 11 avril 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONEPAR FRANCE GRAND PUBLIC domicilié(e) 8 chemin du Bois des Côtes - 69530 - BRIGNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 021 104 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SONEPAR FRANCE GRAND PUBLIC, SAS, c/o SONEPAR FRANCE INTERSERVICES SAS, M. Christophe BRIE domicilié(e) 15-17 boulevard du Général de Gaulle - 92120 - MONTROUGE - France.
La marque SIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SONEPAR FRANCE GRAND PUBLIC, S.A.S. - 8 chemin du Bois des Côtes - 69530 - BRIGNAIS - France - SIREN 480021104
SONEPAR FRANCE GRAND PUBLIC, SAS, c/o SONEPAR FRANCE INTERSERVICES SAS, M. Christophe BRIE - 15-17 boulevard du Général de Gaulle - 92120 - MONTROUGE - France
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2006 n°2325517 - Publication au BOPI 2006-10-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33
Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15
Inscription le 2 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664085 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2017 n°2655626 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-07-25
Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images. Appareils, appareillages et instruments électriques pour l'éclairage. Sources lumineuses pour l'éclairage. Tous appareils et instruments électriques pour l'installation de produits d'éclairage. Câbles, fils destinés aux installations de produits d'éclairage. Appareils électriques, matériels d'installations électriques à savoir: interrupteurs, prises, tubes, gaines et conduits isolants pour la protection des câbles électriques, moulures. Thermostats, alarmes. Tous appareils et installations d'éclairage. Lampes d'éclairage, lampadaires. Ampoules d'éclairage électriques. Dispositifs de protection pour l'éclairage. Appareils de chauffage, de ventilation et de réfrigération
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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